“EPC ou pas EPC, c’est la question”

EPC, acronyme de Engineering – Procurement – Construction, est un terme largement utilisé, mais pas toujours correctement, et ces trois mots ne facilitent pas forcément la compréhension.

La relation entre le Maître de l’ouvrage [ou le propriétaire] et l’entrepreneur, lorsqu’un contrat EPC est correctement établi, devrait être fondée sur ce qui suit:

• Le Maître de l’ouvrage n’émet qu’une spécification fonctionnelle donnant les attentes générales des résultats du Contrat (notion d ‘«aptitude à l’emploi») avec des garanties de performance précises et des dommages forfaitaires pour toute insuffisance.
• Le Maître de l’ouvrage procure substantiellement l’ensemble des travaux d’un seul entrepreneur qui fera l’intégration de toutes les fournitures et de tous les métiers nécessaires afin de terminer les travaux.
• L’entrepreneur collecte ses propres informations pour exécuter les travaux. Toute information fournie par le Maître de l’ouvrage est donnée «à titre d’information seulement», à l’exception de données de base très limitées.
• L’ingénierie du projet (y compris la conception) est effectuée par l’entrepreneur lui-même. Le Maître de l’ouvrage [et souvent les bailleurs de fonds/banques pour un “Financement de Projet”] ont un Ingénieur du Maître de l’ouvrage dont le rôle est limité à l’examen du progrès des travaux pour les jalons de paiement et à la non-objection plutôt qu’à l’approbation des plans et études intermédiaires.
• L’entrepreneur a la possibilité d’optimiser le projet tant que les résultats sont conformes aux spécifications fonctionnelles et que les garanties de performance sont atteintes.
• L’entrepreneur supporte la plupart des risques pendant la phase de construction, à l’exception des risques du Maître de l’ouvrage spécifiquement identifiés: risques imprévisibles / non assurables, risque de guerre, risque géologique au-delà d’une référence géologique, etc.
• Une répartition spécifique des responsabilités en matière de permis est établie entre le Maître de l’ouvrage et l’entrepreneur, ce dernier étant responsable des permis de construction.