Contrats FIDIC et NEC : Quelques différences entre eux

Cet article, qui compare les contrats FIDIC et NEC, a été préparé par Ahmad Shahrour pour le blog d’AfiTaC.

Introduction

Lors de la mise en œuvre de projets internationaux dans le monde entier, il est important de jeter un coup d’œil aux deux références de contrat les plus utilisées : FIDIC et NEC. En vous engageant davantage avec ces deux types de contrat, vous remarquerez plusieurs différences dans leurs approches pour aborder différents aspects commerciaux :

• FIDIC est le contrat standard “traditionnel” utilisé au niveau international depuis longtemps.
• NEC a été lancé en 1991 et est bien connu pour sa clarté, sa flexibilité et son langage simple.

Lorsque vous examinez certaines clauses spécifiques des deux contrats, vous pouvez facilement voir la principale différence entre les deux. Le temps, les coûts et la qualité sont quelques-uns des principaux termes de ces contrats.

Considérations générales sur FIDIC et NEC

Dans les deux contrats, une entité agit au nom du Client/Maître de l’Ouvrage :

• L’Ingénieur représente le Client dans un contrat FIDIC (dans les livres jaune et rouge) ;
• C’est ce que fait le Chef de Projet au sein de NEC.

Les deux contrats sont largement utilisés au niveau international dans les juridictions du droit civil et de « common law ». Pour chaque contrat, il convient de préciser le droit applicable et la langue de référence.

On voit bien comment FIDIC se concentre sur les réclamations, les responsabilités, les litiges et les risques. NEC se concentre sur l’émission d’alertes précoces, sur le programme et sur les mesures préventives pour rendre le contrat plus gérable entre les parties. En outre, le format écrit de FIDIC est traditionnel avec un langage parfois complexe. NEC utilise un langage simple, clair et direct. La clarté et la simplicité du langage utilisé dans le contrat NEC facilitent la compréhension de ses clauses, ce qui le rend plus facile à utiliser que FIDIC.

Temps

Dans un contrat FIDIC, l’Entrepreneur doit soumettre un programme détaillé qui n’est mis à jour que lorsque le travail réel ne correspond plus à ce qui est prévu. Dans le cadre de NEC, l’Entrepreneur doit régulièrement soumettre au Chef de Projet un programme détaillé pour acceptation.

Une autre différence importante que l’on peut observer dans NEC est le concept d'”alerte précoce” que l’on ne trouve pas dans FIDIC [note d’AfiTaC : dans FIDIC 2017, nous avons maintenant la clause 8.4, advance warnings]. L’Entrepreneur et le Chef de Projet doivent tous deux informer l’autre de tout événement ou erreur imprévu susceptible d’affecter le temps, les coûts et la qualité des travaux. Cela permet à l’Entrepreneur et au Chef de Projet de détecter le problème le plus tôt possible et donc de réduire les risques qui y sont associés. En revanche, dans les contrats FIDIC, les Entrepreneurs ne réclameront la compensation pour leurs pertes de temps et d’argent que lorsque le problème s’est déjà produit.

Coûts

FIDIC et NEC s’adaptent tous deux lorsque des changements, des variations et des réclamations se produisent en termes de temps et de coûts.

• FIDIC analyse chaque terme (coûts et temps) de manière autonome avec tous ses détails et sous-parties.
• NEC analyse les deux termes conjointement. L’Entrepreneur doit préparer un devis et le soumettre au Chef de Projet pour acceptation. Ce devis prendra en considération les facteurs de temps et de coûts.

Qualité

Les contrats de FIDIC et NEC identifient tous deux les documents techniques spécifiques qui précisent les exigences de qualité du Client/Maître de l’Ouvrage (Exigences du Client, Spécifications, etc.). Ces documents indiquent les exigences de qualité du travail, de l’exécution requise, des installations et des matériaux.

• Le contrat NEC comporte l’obligation pour les deux parties (Entrepreneur et Chef de Projet) d’informer l’autre lorsqu’elles détectent un défaut. Elles peuvent donc le gérer de manière à limiter l’impact en termes de temps et de coûts.
• FIDIC n’a pas cette obligation.

Notes finales

Un avantage que je trouve au FIDIC, et non au NEC, est la disponibilité de plusieurs formulaires de contrat selon qui réalise la conception. Cela facilite la répartition des risques en choisissant la bonne forme de contrat (argent, jaune ou rouge). C’est également avantageux pour les projets importants ou complexes dans lesquels différentes entreprises sont impliquées, car les formulaires de contrat correspondant sont mis en œuvre en fonction du rôle spécifique de chaque entreprise.

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